Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

130 questions

Question n° 09756 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrôle de la sécurité des chantiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/02/1995
Pertinence
Question n° 08599 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statistiques sur les contrats de retour à l'emploi

Réponse du ministère : Travail

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08600 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statistiques sur les contrats de qualification des jeunes

Réponse du ministère : Travail

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08601 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Résultats de l'aide au premier emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Objectif pour 1995 des contrats d'apprentissage

Réponse du ministère : Travail

17/11/1994
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eventuelle modification de la législation concernant le travail de nuit des femmes

Réponse du ministère : Travail

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05292 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction des réglementations du marché du travail

Réponse du ministère : Travail

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05293 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Encouragement des entreprises publiques à l'embauche

Réponse du ministère : Travail

17/03/1994
Pertinence
Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des salariés de l'entreprise de champagne Taittinger à Reims (Marne)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/10/1993
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Chômage longue durée

Réponse du ministère : Travail

12/08/1993
Pertinence