Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 11300 posée par M. Serge Mathieu

Réforme du système monétaire international

Réponse du ministère : Économie

15/10/1998
Pertinence
Question n° 02041 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouveau statut de la Banque de France et évolution du franc

Réponse du ministère : Économie

15/07/1993
Pertinence
Question n° 23895 posée par M. Emmanuel Hamel

Sort du franc dans le système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23935 posée par M. Emmanuel Hamel

Maintien dans le système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23936 posée par M. Emmanuel Hamel

Impuissance du système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23426 posée par M. Emmanuel Hamel

Evolution des marchés des capitaux et des systèmes monétaires à l'échelle européenne et mondiale

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 22910 posée par M. Emmanuel Hamel

Date de la baisse des taux d'intérêt en France

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 10577 posée par M. Emmanuel Hamel

Rattachement du franc belge au mark allemand

Réponse du ministère : Économie

21/06/1990
Pertinence
Question n° 00536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des parités des monnaies du serpent monétaire européen (SME)

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence
Question n° 10019 posée par M. Louis Jung

Bilan d'une étude sur l'Europe monétaire

Réponse du ministère : Fonction publique

10/03/1988
Pertinence