Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

351 questions

  1. Question n° 26984 posée par M. Christian Poncelet

    Age de la retraite des sous-officiers de l'aviation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 29744 posée par M. Marcel Gargar

    Personnel militaire originaire d'outre-mer: permissions

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30705 posée par M. Francis Palmero

    Gendarme: échelle indiciaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31922 posée par M. Marcel Champeix

    Transfert éventuel à Issoire de l'école nationale technique de Tulle

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02782 posée par M. Philippe Machefer

    Retraites de la gendarmerie: revalorisation des majorations spéciales des pensions

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00060 posée par M. Jacques Genton

    Revalorisation des majorations de retraite spéciales à la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00894 posée par M. Raymond Marcellin

    Situation de certains retraités militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01283 posée par M. Robert Schwint

    Adjudants-chefs retraités avant 1962: reclassement en échelle solde n° 4

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01554 posée par M. Francis Palmero

    Reclassement à l'échelle de solde n° 4 de certains militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02704 posée par M. Francis Palmero

    Sous-officiers de réserve de l'armée de terre: situation

    La question est caduque

    Pertinence Forte