Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3684 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

3684 questions

Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Prévention du saturnisme à Paris

Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

18/12/1996
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Disparition de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

12/05/1999
Pertinence
Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/10/2002
Pertinence
Question n° 06773 posée par M. Michel Sergent

Centres d'aide par le travail

La question est caduque

03/04/2003
Pertinence
Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

Emplois-jeunes pour handicapés

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 07092 posée par M. André Vallet

Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/04/2003
Pertinence
Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

Préretraites progressives d'Arcelor

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

23/10/2003
Pertinence
Question n° 10209 posée par M. Alain Vasselle

Dispositions juridiques applicables aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes âgées

La question est caduque

11/12/2003
Pertinence
Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor

Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

18/12/2003
Pertinence