Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
400 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
400 questions
-
Question n° 00888 posée par M. Arnaud Bazin
Accès des chiens guides d'aveugles dans certains lieux publics
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00909 posée par M. Cyril Pellevat
Conditions de travail et inadéquations de rémunération dans les établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 27951 posée par M. Sebastien Pla
Accessibilité du littoral aux personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga
Inclusivité de notre société
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27727 posée par Mme Frédérique Espagnac
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27638 posée par Mme Laurence Rossignol
Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27520 posée par Mme Monique Lubin
Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne
Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27574 posée par M. Philippe Tabarot
Projet inadapté de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence