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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson

    Manque de personnels pour l'aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22352 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Prestation de compensation du handicap et aidant familial

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23099 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Offre en établissements pour adultes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23281 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Offre d'accueil pour les adultes polyhandicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24287 posée par M. Olivier Cigolotti

    Progression de la pauvreté

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24405 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24492 posée par M. Hervé Maurey

    Simplification de la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25446 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Handicap et protection de l'enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06576 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des soins des enfants en centre d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06774 posée par M. Éric Gold

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible