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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 14314 posée par M. Jérôme Bignon

    Insuffisante capacité d'accueil des handicapés en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18412 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de places dans les structures d'accueil pour les enfants et adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21696 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Offre en établissements pour adultes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21727 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Offre d'accueil pour les adultes polyhandicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23099 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Offre en établissements pour adultes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23281 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Offre d'accueil pour les adultes polyhandicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23404 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret

    Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24405 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24632 posée par M. Gilbert Roger

    Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible