Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 25119 posée par M. Rachel Mazuir

Cadre juridique autorisant la pratique de greffes exceptionnelles

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 23412 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Règles du cumul emploi-retraite applicables depuis le 1er janvier 2015

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23273 posée par M. Jean-Marie Morisset

Traitement du cancer par radiothérapie

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23032 posée par M. Alain Joyandet

Inapplicabilité du "compte pénibilité"

La question est caduque

11/08/2016
Pertinence
Question n° 22998 posée par Mme Marie Mercier

Pharmacie d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22742 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Conditionnement des médicaments à l'unité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22239 posée par Mme Marie Mercier

Opticiens et mutuelles complémentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence
Question n° 21357 posée par M. Pascal Allizard

Mise en place de l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 21333 posée par M. Antoine Lefèvre

Coordination des différents régimes d'assurance invalidité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20914 posée par M. Cyril Pellevat

Pratiques des complémentaires de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence