Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 09425 posée par M. Marcel Rainaud

Dépassement d'honoraires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09453 posée par M. Marcel Rainaud

Dépassement d'honoraires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/11/2013
Pertinence
Question n° 05869 posée par M. Marcel Rainaud

Dépassement d'honoraires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05918 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des CRRMP

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

18/04/2013
Pertinence
Question n° 03324 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 02575 posée par M. Marcel Rainaud

Dépassement d'honoraires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/10/2012
Pertinence
Question n° 18665 posée par M. Marcel Rainaud

Désertification médicale

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 17308 posée par M. Marcel Rainaud

Surfacturation des consultations médicales

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 14726 posée par M. Marcel Rainaud

Mise à jour du registre ADELI

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 12851 posée par M. Marcel Rainaud

Revendications de l'Association des médecins urgentistes de France

La question est caduque

01/04/2010
Pertinence