Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 12850 posée par M. Marcel Rainaud

Équilibre financier des structures hospitalières publiques

La question est caduque

01/04/2010
Pertinence
Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 04430 posée par M. Marcel Rainaud

Équilibre financier des structures hospitalières publiques

La question est caduque

15/05/2008
Pertinence
Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention des risques cardiovasculaires

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence
Question n° 15597 posée par M. Marcel Rainaud

Meilleure prise en compte de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 05904 posée par M. Marcel Rainaud

Régulation de la démographie médicale

La question est caduque

23/10/2008
Pertinence
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence
Question n° 05574 posée par M. Marcel Rainaud

Aide aux collectivités pour l'installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/09/2008
Pertinence
Question n° 13646 posée par M. Marcel Rainaud

Arrêtés d'application du décret du 20 mars 2006

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/06/2010
Pertinence
Question n° 03786 posée par M. Marcel Rainaud

Prolongement du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence