Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 15632 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 12465 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 06956 posée par M. André Gattolin

Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

20/06/2013
Pertinence
Question n° 03509 posée par M. Guy Fischer

Reconnaissance des pathologies des verriers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03510 posée par M. Guy Fischer

Reconnaissance de la responsabilité des entreprises dans les pathologies liées aux expositions à des produits cancérogènes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

13/12/2012
Pertinence
Question n° 22874 posée par M. François Marc

Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

08/03/2012
Pertinence
Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence
Question n° 22260 posée par M. Guy Fischer

Maladies professionnelles des verriers

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 19107 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Reconnaissance des maladies professionnelles liées à l'usage des pesticides

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence