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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
66 questions
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Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat
Composés toxiques dans les produits ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23851 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20578 posée par Mme Dominique Voynet
Risque d'homologation précipitée du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 20582 posée par Mme Brigitte Bout
Procédure d'homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01308 posée par M. Alain Fauconnier
Épandage aérien de produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert
Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05662 posée par M. Alain Anziani
Conséquences de la présence d'irgarol sur la mortalité des huîtres du bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco
Dangerosité de nombreux produits ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24126 posée par Mme Jacqueline Gourault
Arrêté encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des pesticides
La question est caduque
Pertinence