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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12722 posée par M. Cyril Pellevat
Pollution atmosphérique due au chauffage au bois dans la vallée de l'Arve
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers des particules ultrafines
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0840S posée par M. Didier Rambaud
Interdiction de la vente des chauffages au bois non performants
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06077 posée par M. Christophe Priou
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 03843 posée par M. Jean Sol
Décès pour cause de pollution
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali
Réglementation européenne sur les particules ultra fines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01374 posée par Mme Laurence Cohen
Pollution dans les métros et RER
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau
Pollution aux particules
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00565 posée par M. Loïc Hervé
Réglementation des appareils de chauffage au bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence