Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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787 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

787 questions

Question n° 01956 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

1982: progressions de l'impôt sur le revenu et du PIB

Réponse du ministère : Budget

29/09/1981
Pertinence
Question n° 03166 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

PIB: évolution

Réponse du ministère : Économie

02/12/1981
Pertinence
Question n° 06596 posée par M. Raymond Soucaret

Charges salariales dans le PIB

Réponse du ministère : Économie

18/06/1982
Pertinence
Question n° 06614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Valeur du 3% appliqué au PIB

Réponse du ministère : Économie

18/06/1982
Pertinence
Question n° 11664 posée par M. Raymond Soucaret

Conclusions d'un rapport de l'OCDE sur l'avenir de l'économie française

Réponse du ministère : Économie

12/05/1983
Pertinence
Question n° 22113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Hypothèses des taux de croissance du PIB en 1985

La question est caduque

21/02/1985
Pertinence
Question n° 00019 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dette publique intérieure et extérieure

Réponse du ministère : Économie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00214 posée par M. Georges Mouly

Création de "zones franches"

Réponse du ministère : Budget

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00685 posée par M. José Balarello

Aide française au développement

Réponse du ministère : Coopération

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00705 posée par M. André Voisin

Montant global de la dette extérieure et intérieure de la France

Réponse du ministère : Économie

01/05/1986
Pertinence