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524 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
524 questions
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Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: organisation du marché de la pêche
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet
Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 02741 posée par M. Rémi Herment
Prime au maintien des troupeaux de vaches allaitantes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03715 posée par M. Louis Mercier
Attribution de la prime à la vache allaitante
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard
Organisation du marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03831 posée par M. François Mathieu
Attribution de la prime à la vache allaitante
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04612 posée par M. Pierre Lacour
Relance de la production ovine française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05722 posée par M. Roland Bernard
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05919 posée par M. Jacques Moutet
Situation des producteurs ovins des Pyrénées-Atlantiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06017 posée par M. Philippe François
Viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence