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524 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

524 questions

  1. Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: organisation du marché de la pêche

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet

    Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02741 posée par M. Rémi Herment

    Prime au maintien des troupeaux de vaches allaitantes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03715 posée par M. Louis Mercier

    Attribution de la prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard

    Organisation du marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03831 posée par M. François Mathieu

    Attribution de la prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04612 posée par M. Pierre Lacour

    Relance de la production ovine française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05722 posée par M. Roland Bernard

    Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05919 posée par M. Jacques Moutet

    Situation des producteurs ovins des Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06017 posée par M. Philippe François

    Viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible