Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano

Réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 20336 posée par M. Gérard Braun

Organisation commune des marchés (OCM) portant sur le lait

La question est caduque

06/02/1997
Pertinence
Question n° 33636 posée par M. Jean-François Picheral

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/2001
Pertinence
Question n° 20137 posée par M. Jean Besson

Oléiculture OCM 2014

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

22/09/2011
Pertinence
Question n° 26192 posée par M. Jacques Blanc

Réforme OCM Vin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/02/2007
Pertinence
Question n° 00292 posée par M. Robert Tropeano

Réforme de l'OCM vitivinicole

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 16144 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement de la réorganisation de l'OCM de l'huile d'olive

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1996
Pertinence
Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux

Réforme de l'OCM sucre

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 28854 posée par M. Marcel Bony

Présentation de l'OCM sucre

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/2000
Pertinence