Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 14243 posée par M. Paul Girod

Organisation commune des marchés-fourrages séchés

Réponse du ministère : Agriculture

29/02/1996
Pertinence
Question n° 14277 posée par M. Rodolphe Désiré

DOM : augmentation du contingent de bananes dollars et réduction du taux alloués aux opérateurs communautaires et Afrique, Caraïbes, Pacifique

Réponse du ministère : Agriculture

07/03/1996
Pertinence
Question n° 16121 posée par M. Georges Mazars

Réforme de l'organisation commune des marchés viti-vinicoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1996
Pertinence
Question n° 16144 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement de la réorganisation de l'OCM de l'huile d'olive

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1996
Pertinence
Question n° 20194 posée par M. Auguste Cazalet

Organisation commune des marchés - lait

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20336 posée par M. Gérard Braun

Organisation commune des marchés (OCM) portant sur le lait

La question est caduque

06/02/1997
Pertinence
Question n° 00178 posée par M. Auguste Cazalet

Organisation commune des marchés - lait

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00216 posée par M. Louis Souvet

Réforme de l'organisation commune du marché du lait

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00612 posée par M. René Marquès

Organisation commune des marchés viti-vinicole

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01135 posée par M. Marcel Bony

Avenir de l'OCM " lait "

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1997
Pertinence