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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
120 questions
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Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini
Marché de la pomme de terre
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'OCM viti-vinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24816 posée par M. Hubert Falco
Réforme de l'OCM Vin et viabilité des distilleries
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0745G posée par M. Gérard César
Organisation commune des marchés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25450 posée par M. Marcel Rainaud
Modification des règlements communautaires portant sur la prime d'arrachage définitif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25469 posée par M. Roland Courteau
Prime d'arrachage définitif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25977 posée par M. René Beaumont
Projet de réforme de l'OCM vin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 26222 posée par M. Jean-Pierre Bel
Crise viticole en France et réforme des politiques viticoles européennes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 26767 posée par Mme Élisabeth Lamure
Difficultés rencontrées par les organisations de producteurs de la filière fruits et légumes du bassin Rhône Méditerranée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano
Réforme de l'OCM vitivinicole
La question est caduque
Pertinence