Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

Marché de la pomme de terre

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/04/1993
Pertinence
Question n° 24816 posée par M. Hubert Falco

Réforme de l'OCM Vin et viabilité des distilleries

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/10/2006
Pertinence
Question n° 25450 posée par M. Marcel Rainaud

Modification des règlements communautaires portant sur la prime d'arrachage définitif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25469 posée par M. Roland Courteau

Prime d'arrachage définitif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25977 posée par M. René Beaumont

Projet de réforme de l'OCM vin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26222 posée par M. Jean-Pierre Bel

Crise viticole en France et réforme des politiques viticoles européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26767 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés rencontrées par les organisations de producteurs de la filière fruits et légumes du bassin Rhône Méditerranée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/03/2007
Pertinence
Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano

Réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 00292 posée par M. Robert Tropeano

Réforme de l'OCM vitivinicole

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

05/07/2007
Pertinence