Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux

Réforme de l'OCM sucre

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. Gérard César

Organisation commune des marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 26192 posée par M. Jacques Blanc

Réforme OCM Vin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/02/2007
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 00336 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00350 posée par M. Paul Girod

Revendications des betteraviers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet

Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02520 posée par M. Michel Doublet

Réforme OCM viti-vinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 03767 posée par M. Marcel Rainaud

Arrachage définitif et compensation financière en faveur des groupements dans le cadre du projet d'organisation commune du marché viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/03/2008
Pertinence
Question n° 04673 posée par M. Yves Krattinger

Avenir de la filière chanvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence