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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 08455 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud
Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud
Banque de France au service des particuliers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 03062 posée par M. Marcel Rainaud
Création des centres de traitement partagés de la Banque de France
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 12841 posée par M. Marcel Rainaud
Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09992 posée par M. Marcel Rainaud
Élargissement de l'autoroute A 61 dans l'Aude
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 08114 posée par M. Marcel Rainaud
Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05656 posée par M. Marcel Rainaud
Élargissement de l'autoroute A 61 dans l'Aude
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud
Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud
Service de fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence