Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 08455 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des associations intermédiaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/10/2013
Pertinence
Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud

Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/03/2013
Pertinence
Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud

Banque de France au service des particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03062 posée par M. Marcel Rainaud

Création des centres de traitement partagés de la Banque de France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/11/2012
Pertinence
Question n° 12841 posée par M. Marcel Rainaud

Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 09992 posée par M. Marcel Rainaud

Élargissement de l'autoroute A 61 dans l'Aude

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/08/2009
Pertinence
Question n° 08114 posée par M. Marcel Rainaud

Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/03/2009
Pertinence
Question n° 05656 posée par M. Marcel Rainaud

Élargissement de l'autoroute A 61 dans l'Aude

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud

Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

Service de fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/05/2008
Pertinence