Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 22854 posée par M. Henri Cabanel

Disparition du master affaires publiques à Béziers

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement supérieur en Moselle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/10/2013
Pertinence
Question n° 04079 posée par M. Robert Tropeano

Menaces de fermeture des écoles militaires

Réponse du Ministère de la défense

17/04/2008
Pertinence
Question n° 35811 posée par M. Emmanuel Hamel

Réalisation de plusieurs enquêtes sur les attentes des étudiants en sciences pendant leurs études

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35812 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'information sur les études scientifiques à l'université : mise en place d'un tutorat d'information

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35818 posée par M. Emmanuel Hamel

Constitution d'un réseau de structures d'aide aux projets des étudiants en sciences

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35819 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un fonds d'aide aux initiatives dans les filières scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

18/10/2001
Pertinence
Question n° 30507 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

Réponse du ministère : Éducation

18/01/2001
Pertinence
Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : diminution des inscriptions en sciences

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20798 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement dans les universités de l'utilisation des nouvelles technologies

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence