Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

  1. Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert

    Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17943 posée par M. Marcel Vidal

    Crise du logement étudiant

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20056 posée par M. Marcel Vidal

    Crise du logement étudiant dans l'académie montpelliéraine

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

    Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23662 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du jardin des plantes de la ville de Montpellier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 24603 posée par M. Robert Tropeano

    Situation administrative du jardin des plantes de Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25131 posée par M. André Vézinhet

    Moyens alloués aux IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1196S posée par M. Gérard Delfau

    Établissements scolaires du second degré dans l'Hérault

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26099 posée par M. Robert Tropeano

    Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible