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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud
Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25691 posée par M. Marcel Rainaud
Droits de l'homme en Tunisie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03812 posée par M. Marcel Rainaud
Situation au Tibet
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud
Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 05291 posée par M. Marcel Rainaud
Élections présidentielles au Zimbabwe
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 05512 posée par M. Marcel Rainaud
Mise en oeuvre du fichier EDVIGE et respect de la convention européenne des droits de l'homme
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 07423 posée par M. Marcel Rainaud
Situation au Tchad
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 08321 posée par M. Marcel Rainaud
Conférence de Durban II
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 08662 posée par M. Marcel Rainaud
Nouveaux droits de l'homme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence