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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 09426 posée par M. Marcel Rainaud
Inclusion sociale des personnes en situation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01640 posée par M. Marcel Rainaud
Inclusion sociale des personnes en situation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01142 posée par M. Marcel Rainaud
Revalorisation des pensions de retraite avec prise en compte des dépenses contraintes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01143 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir du service postal en France
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 01144 posée par M. Marcel Rainaud
Santé des étudiants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01145 posée par M. Marcel Rainaud
Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01147 posée par M. Marcel Rainaud
Évolution du métier de sage-femme
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01149 posée par M. Marcel Rainaud
Fichier généralisé des allocataires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01151 posée par M. Marcel Rainaud
Base nationale des identifiants élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00737 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir des petits producteurs d'hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence