Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
-
Question n° 12378 posée par M. Marcel Rainaud
Entraide familiale dans le secteur de la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11290 posée par M. Marcel Rainaud
Éventuelle taxe sur la livraison des marcs et lies de vin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11292 posée par M. Marcel Rainaud
Futur régime d'autorisation de plantations de vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 0735S posée par M. Marcel Rainaud
Recherche sur les maladies du bois de la vigne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 10771 posée par M. Marcel Rainaud
Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10775 posée par M. Marcel Rainaud
Éligibilité au certificat phytosanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 10421 posée par M. Marcel Rainaud
Mise en place d'un registre professionnel de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 10424 posée par M. Marcel Rainaud
Part de la taxe du foncier non bâti affectée aux chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud
Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09389 posée par M. Marcel Rainaud
Reconnaissance des groupements agricoles d'exploitation en commun au niveau européen
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence