Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 11775 posée par M. Marcel Rainaud

    Prise en compte du risque inondation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11290 posée par M. Marcel Rainaud

    Éventuelle taxe sur la livraison des marcs et lies de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09421 posée par M. Marcel Rainaud

    Compteurs Linky

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08841 posée par M. Marcel Rainaud

    Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08215 posée par M. Marcel Rainaud

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08225 posée par M. Marcel Rainaud

    Impact des éco-contributions sur les entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0486S posée par M. Marcel Rainaud

    Non-renouvellement de l'inspecteur des sites Aude de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 05359 posée par M. Marcel Rainaud

    Certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05381 posée par M. Marcel Rainaud

    Mise aux normes environnementales des stations-services

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00737 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des petits producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne