Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 03058 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des contrats uniques d'insertion et des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18150 posée par M. Marcel Rainaud

    Aide administrative à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14661 posée par M. Marcel Rainaud

    Maintien des contrats aidés en direction des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14662 posée par M. Marcel Rainaud

    Montant de la prise en charge des contrats aidés en direction des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14663 posée par M. Marcel Rainaud

    Déplafonnement de l'aide à l'accompagnement des contrats aidés en direction des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05575 posée par M. Marcel Rainaud

    Modalités d'application des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02722 posée par M. Marcel Rainaud

    Abrogation du contrat nouvelle embauche

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02213 posée par M. Marcel Rainaud

    Réduction des contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne