Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 23151 posée par M. Marcel Rainaud

Difficultés d'accès au droit individuel à la formation pour les assistants maternels

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 22733 posée par M. Marcel Rainaud

En France peut-on espérer un procès pénal de l'amiante ?

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22500 posée par M. Marcel Rainaud

Inquiétudes sur la gestion du congé individuel de formation en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 17277 posée par M. Marcel Rainaud

Rétablissement de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 16998 posée par M. Marcel Rainaud

Partage des richesses produites

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/02/2011
Pertinence
Question n° 16768 posée par M. Marcel Rainaud

Réduction de la subvention triennale de l'État à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

La question est caduque

13/01/2011
Pertinence
Question n° 16543 posée par M. Marcel Rainaud

Égalité professionnelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16544 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16547 posée par M. Marcel Rainaud

Transferts des missions de l'État vers l'AGEFIPH

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/12/2010
Pertinence