Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 26750 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'ADSL

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 01223 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'ADSL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

02/08/2007
Pertinence
Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions de maintien des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02154 posée par M. Marcel Rainaud

Fermeture de sites EDF

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02609 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences du projet de suppression d'exonérations en zone de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02610 posée par M. Marcel Rainaud

Fermeture de la perception de Tuchan

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02612 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des services des tutelles

Réponse du Ministère de la Justice

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02614 posée par M. Marcel Rainaud

Service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

La question est caduque

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02615 posée par M. Marcel Rainaud

Fermeture des tribunaux d'instance de Limoux et de Castelnaudary

Réponse du Ministère de la Justice

22/11/2007
Pertinence