Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 20196 posée par M. Marcel Rainaud

Clarification des comptes de la protection sociale

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence
Question n° 12135 posée par M. Marcel Rainaud

Tarifs des consultations des médecins généralistes

La question est caduque

18/02/2010
Pertinence
Question n° 09986 posée par M. Marcel Rainaud

Craintes et propositions de l'Union des chirurgiens de France

La question est caduque

27/08/2009
Pertinence
Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09863 posée par M. Marcel Rainaud

Modifications du code de la sécurité sociale

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 06618 posée par M. Marcel Rainaud

Craintes et propositions de l'Union des chirurgiens de France

La question est caduque

11/12/2008
Pertinence
Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 04049 posée par M. Marcel Rainaud

Conventionnement entre les taxis et les caisses d'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud

Changement de convention des taxis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/04/2008
Pertinence
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence