Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 01205 posée par M. Marcel Rainaud

Situation d'asphyxie financière des sages-femmes libérales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01366 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention du cancer de l'utérus

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02211 posée par M. Marcel Rainaud

Financement des hôpitaux

La question est caduque

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02427 posée par M. Marcel Rainaud

Modifications du code de la sécurité sociale

La question est caduque

08/11/2007
Pertinence
Question n° 02727 posée par M. Marcel Rainaud

Franchises sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/12/2007
Pertinence
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence
Question n° 04049 posée par M. Marcel Rainaud

Conventionnement entre les taxis et les caisses d'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud

Changement de convention des taxis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/04/2008
Pertinence
Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 06618 posée par M. Marcel Rainaud

Craintes et propositions de l'Union des chirurgiens de France

La question est caduque

11/12/2008
Pertinence