Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 23674 posée par M. Bernard Plasait

    Développement de l'esprit d'entreprise français

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0320G posée par M. François Marc

    Conditions de financement de la création d'entreprise

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0027S posée par M. Jean Boyer

    Avenir de la journée de solidarité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0062S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de la carte judiciaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0194S posée par M. Hubert Haenel

    Association des parlements nationaux au contrôle politique d'Europol

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0199S posée par M. Richard Yung

    Conditions d'embauche des agents contractuels du ministère des affaires étrangères et européennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0202S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Mise en oeuvre de la procédure de la kafala judiciaire en France et droit de vivre en famille

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0251S posée par M. Pierre Bordier

    Réglementation concernant les véhicules anciens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible