Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 20835 posée par M. Didier Boulaud

Tarifs proposés par une compagnie d'assurances en fonction du sexe de ses contractants

La question est caduque

15/12/2005
Pertinence
Question n° 0634G posée par Mme Évelyne Didier

Bénéfices des grandes entreprises

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Henri Revol

Fusion Gaz de France-Suez

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0650G posée par M. Jean-Marc Pastor

Fusion Gaz de France-Suez

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0705G posée par M. François Marc

Les gouvernances d'entreprise

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0723G posée par M. Roland Courteau

GDF

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0724G posée par M. Daniel Dubois

Restructuration d'Airbus

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0727G posée par M. Bertrand Auban

EADS

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0743G posée par M. Guy Fischer

Libéralisation du secteur postal

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0758G posée par M. Gérard Cornu

Mesures en faveur de l'industrie automobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/12/2006
Pertinence