Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 15206 posée par M. Alain Gérard

Professeurs retraités des lycées professionnels publics

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1991
Pertinence
Question n° 13203 posée par M. Paul Souffrin

Construction d'une demi-pension au LEP de Knutange

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Josselin de Rohan

Composition des conseils d'administration des lycées d'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 01278 posée par M. Louis Virapoulle

Dotation horaire des lycées professionnels de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 10005 posée par M. Louis Brives

Lycée de Carmaux (Tarn) : élargissement des formations technologiques

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 08508 posée par M. Philippe Madrelle

LEP de Saint-André-de-Cubzac (Gironde) : création d'une section de formation sur les équipements viti-vinicoles

La question est caduque

12/11/1987
Pertinence
Question n° 06122 posée par M. Raymond Courrière

Financement du développement de l'apprentissage

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 05937 posée par M. Jacques Thyraud

Maintien de l'enseignement actuel au lycée hôtelier de Blois (Loir-et-Cher)

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 02786 posée par M. Philippe Madrelle

Fonctionnement du lycée professionnel Philippe Cousteau à Saint-André de Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 28443 posée par M. Michel Alloncle

Suppression de certaines sections au LEP de Chasseneuil en Charente

La question est caduque

27/02/1986
Pertinence