Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 10273 posée par M. Marcel Vidal

Violation des droits de l'homme par les forces de sécurité syriennes

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 13742 posée par M. Marcel Vidal

Droits de l'homme: enseignement

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1983
Pertinence
Question n° 13857 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place d'un enseignement relatif aux droits de l'homme

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1996
Pertinence
Question n° 19627 posée par M. Marcel Vidal

Droits de l'homme en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/12/1996
Pertinence
Question n° 06382 posée par M. Marcel Vidal

Propos tenus par un membre du Gouvernement

La question est caduque

28/05/1987
Pertinence
Question n° 09391 posée par M. Marcel Vidal

Respect des droits du peuple haïtien

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence
Question n° 01865 posée par M. Marcel Vidal

Défense des droits de l'homme: place de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 23396 posée par M. Marcel Vidal

Droits des Juifs en URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

02/05/1985
Pertinence
Question n° 07216 posée par M. Marcel Vidal

Respect des droits syndicaux au plan international

La question est caduque

23/07/1987
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Marcel Vidal

Ressortissants français détenus en Algérie

Réponse du ministère : Droits de l'homme

23/04/1987
Pertinence