Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 13742 posée par M. Marcel Vidal

    Droits de l'homme: enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23396 posée par M. Marcel Vidal

    Droits des Juifs en URSS

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01865 posée par M. Marcel Vidal

    Défense des droits de l'homme: place de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03763 posée par M. Marcel Vidal

    Préparation de la célébration du bicentenaire de la révolution française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05778 posée par M. Marcel Vidal

    Ressortissants français détenus en Algérie

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06382 posée par M. Marcel Vidal

    Propos tenus par un membre du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07216 posée par M. Marcel Vidal

    Respect des droits syndicaux au plan international

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07870 posée par M. Marcel Vidal

    Place et rôle de la ville de Strasbourg dans l'édifice européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08143 posée par M. Marcel Vidal

    France et conclusions du rapport d'Amnesty international

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09391 posée par M. Marcel Vidal

    Respect des droits du peuple haïtien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne