Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0068S posée par M. Serge Boucheny

    Intentions du Gouvernement français en ce qui concerne les atteintes aux droits de l'homme commises par les autorités israëliennes dans les territoires occupés

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0067S posée par M. Serge Boucheny

    Démarches du Gouvernement français pour la sauvegarde des droits de l'homme en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0605S posée par M. Serge Boucheny

    Atteintes aux droits de l'homme au Guatemala: position du Gouvernement français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02947 posée par M. Serge Boucheny

    Turquie: respect des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0066S posée par M. Serge Boucheny

    Intentions du Gouvernement en ce qui concerne la présence en France de l'ancien dictateur d'Haïti

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26086 posée par M. Serge Boucheny

    Reconstitution de carrière de certains anciens combattants volontaires de la Résistance

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13532 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des prisonniers d'opinion en Centrafrique

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0298S posée par M. Serge Boucheny

    Atteintes aux libertés en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00077 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des prisonniers politiques en Irlande du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne