Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

  1. Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero

    Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus

    Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

    Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00077 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des prisonniers politiques en Irlande du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0298S posée par M. Serge Boucheny

    Atteintes aux libertés en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0351S posée par M. Paul d'Ornano

    Sanctions vis-à-vis de pays qui violent les droits de l'homme

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0555S posée par M. Charles Lederman

    Etat des poursuites intentées contre la Turquie devant le Conseil de l'Europe et actions diplomatiques françaises

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0581S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nécessité de réviser la politique gouvernementale à l'égard du Nicaragua

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0593S posée par M. James Marson

    Fonctionnement de l'agence France-Presse d'Asuncion (Paraguay)

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne