Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 0003G posée par M. Franck Sérusclat

    Respect des droits de l'homme et contraintes économiques

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0335G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Atteintes aux droits de l'homme en URSS

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0192G posée par M. Pierre Schiele

    Défense des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0729G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Droits de l'homme en Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0098G posée par M. Jean-François Humbert

    Situation au Tibet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0004G posée par M. Claude Huriet

    Enlèvement de moines français en Algérie

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0309G posée par M. Claude Estier

    Aides aux populations kurdes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0268G posée par M. Paul Loridant

    Violence contre les Touaregs

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0214G posée par M. Ivan Renar

    Examen de la proposition de loi sur le racisme

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne