Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 27449 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Convention européenne des droits de l'homme: amélioration du mécanisme international de contrôle

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position de la France en faveur des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16065 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bi-centenaire de la révolution et nouvelle déclaration des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10438 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Respect des droits de l'homme et de la démocratie dans le monde

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02385 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commission européenne des droits de l'homme: modalité de recours individuels

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00439 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droits de l'homme: défense

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 07142 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation de l'enseignement des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement de la cour européenne des Droits de l'Homme

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01376 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ethiopie: situation de la province du Tigre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne