Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 16969 posée par M. Jean Garcia

Respect des droits de l'homme en Turquie

Réponse du ministère : Relations extérieures

26/04/1984
Pertinence
Question n° 33240 posée par M. Jean Garcia

Garantie des "Droits de l'Homme" dans une entreprise

La question a reçu une réponse directe

08/03/1980
Pertinence
Question n° 13603 posée par M. Jean Garcia

Respect des droits de l'homme au Mali

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/1991
Pertinence
Question n° 08163 posée par M. Jean Garcia

Violation des droits de l'homme en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1990
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. Jean Garcia

Respect des droits de l'homme en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03561 posée par M. Jean Garcia

Respect des droits de l'homme en Irlande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/02/1989
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia

Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/02/1988
Pertinence
Question n° 02350 posée par M. Jean Garcia

Situation des réfugiés Haïtiens aux Bahamas

Réponse du ministère : Relations extérieures

23/10/1981
Pertinence
Question n° 01236 posée par M. Jean Garcia

Situation à Chypre

La question a été retirée

20/05/1993
Pertinence
Question n° 18701 posée par M. Jean Garcia

Remise du prix Nobel de la paix

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1991
Pertinence