Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 00439 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droits de l'homme: défense

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00831 posée par M. Henri Caillavet

Relations franco-coréennes

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/07/1981
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Marcel Rudloff

Situation de français prisonniers d'opinion en Guinée

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/07/1981
Pertinence
Question n° 0040A posée par M. Jean Mercier

Ratification de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires européennes

31/07/1981
Pertinence
Question n° 01694 posée par M. Francis Palmero

Convention européenne des droits de l'homme: notification

Réponse du ministère : Relations extérieures

09/09/1981
Pertinence
Question n° 01869 posée par M. André Rouvière

Relations entre la France et l'Argentine

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/09/1981
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Adrien Gouteyron

Propos du chef de l'Etat en matière de politique étrangère

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/10/1981
Pertinence
Question n° 02350 posée par M. Jean Garcia

Situation des réfugiés Haïtiens aux Bahamas

Réponse du ministère : Relations extérieures

23/10/1981
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commission européenne des droits de l'homme: modalité de recours individuels

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/10/1981
Pertinence
Question n° 02947 posée par M. Serge Boucheny

Turquie: respect des droits de l'homme

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/11/1981
Pertinence