Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 19627 posée par M. Marcel Vidal

    Droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01865 posée par M. Marcel Vidal

    Défense des droits de l'homme: place de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19311 posée par M. Marcel Vidal

    Deuxième protocole facultatif au pacte international des droits civils et politiques de 1966

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18512 posée par M. Marcel Vidal

    Position de la France concernant les affrontements au Mali

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06755 posée par M. Marcel Vidal

    Situation au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07905 posée par M. Marcel Vidal

    Position de la France face à l'occupation du Tibet par la Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09462 posée par M. Marcel Vidal

    Situation au Chiapas (Mexique)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible