Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 15343 posée par M. Roland Courteau

    Classement en zone de montagne de certaines communes du département d l'Aude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0385S posée par M. Roland Courteau

    Classement en zone de montagne de certaines communes

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

    Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07451 posée par M. Xavier de Villepin

    Fermeture de l'hôpital militaire Hippolyte-Larrey de Toulouse

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07713 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17367 posée par M. Michel Esneu

    Réforme de la carte judiciaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19639 posée par M. Alain Vasselle

    Surveillance du territoire communal par des sociétés privées de sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

    Avenir des services de santé du département de l'Aude

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau

    Réorganisation du fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00249 posée par M. Jean Louis Masson

    Surveillance de la voie publique dans les zones industrielles

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible