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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 0385S posée par M. Roland Courteau

   Classement en zone de montagne de certaines communes

   Réponse du ministère : Coopération

   15/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

   Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

   Réponse du ministère : Équipement

   02/12/1997

   Pertinence

3. Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

   Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

   Réponse du ministère : Culture

   14/01/1998

   Pertinence

4. Question n° 0799S posée par M. Roland Courteau

   Politique de lutte contre l'insécurité

   Réponse du ministère : Intérieur

   28/04/2000

   Pertinence

5. Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

   Crise de la viticulture française

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/06/2001

   Pertinence

6. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

   Projet de réorganisation des structures de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2002

   Pertinence

7. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

   Avenir des services de santé du département de l'Aude

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   04/03/2003

   Pertinence

8. Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

   Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/10/2003

   Pertinence

9. Question n° 0478S posée par M. Roland Courteau

   Réglementation européenne de la viticulture

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

   28/04/2004

   Pertinence

10. Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau

    Financement des opérations de prévention des inondations

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    03/12/2004

    Pertinence