Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 02728 posée par M. Marcel Rainaud

    Restructuration de La Poste dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02732 posée par M. Marcel Rainaud

    Restructuration de France Télécom dans le département de l'Aude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03111 posée par M. Roland Courteau

    Situation de France Télécom à Carcassonne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04171 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir du 3ème RPIMa de Carcassonne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05026 posée par M. Roland Courteau

    Maintien du centre Météo-France de Carcassonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

    Couverture de la TNT dans l'Aude

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17415 posée par M. Roland Courteau

    Devenir de la ligne SNCF Carcassonne-Quillan

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06892 posée par M. Roland Courteau

    Suppression du poste d'inspecteur des sites du département de l'Aude à la DREAL du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

    Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible