Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 12700 posée par Mme Nicole Duranton

    Passage en 2020 au nouveau modèle de financement de la formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11358 posée par M. Michel Raison

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11384 posée par M. Cédric Perrin

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11667 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Modes de financement des centres de formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11524 posée par M. Patrick Chaize

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11481 posée par Mme Vivette Lopez

    Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11336 posée par M. René-Paul Savary

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12804 posée par M. Hervé Maurey

    Nouveau système de financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11474 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11621 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible