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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
71 questions
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Question n° 02900 posée par M. Arnaud Bazin
Production de batteries pour la filière des véhicules électriques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 03048 posée par M. Arnaud Bazin
Modification de l'arrêté du 1er août 1986 sur l'emploi des armes à feu pour la chasse
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03976 posée par M. Arnaud Bazin
Bilan de l'interdiction des sacs de caisse en plastique dans les commerces
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04233 posée par M. Arnaud Bazin
Installation de caméras dans les abattoirs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05093 posée par M. Arnaud Bazin
Prolifération de plastiques dans les océans
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05264 posée par M. Arnaud Bazin
Interdiction de produits phytopharmaceutiques et menaces sur la culture de la betterave
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05937 posée par M. Arnaud Bazin
Situation des animaux et difficultés des professionnels circassiens
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06096 posée par M. Arnaud Bazin
Graves défaillances concernant le transport des animaux vivants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0507S posée par M. Arnaud Bazin
Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07795 posée par M. Arnaud Bazin
Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence