Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

Question n° 26882 posée par M. Serge Boucheny

Armée de l'Air: intercepteurs monomoteurs

Réponse du ministère : Défense

29/06/1978
Pertinence
Question n° 01386 posée par M. Louis Souvet

Affectation des appelés

Réponse du ministère : Défense

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. Albert Voilquin

Déplacement de gendarmes en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Défense

20/11/1986
Pertinence
Question n° 07868 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'entreprise Dassault

Réponse du ministère : Défense

01/10/1987
Pertinence
Question n° 10311 posée par M. Jean Francou

Eventualité d'achat d'hélicoptères anglo-italiens

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. Georges Treille

Fourniture de viande fraîche aux corps de troupes

Réponse du ministère : Défense

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00405 posée par M. Albert Voilquin

Retour de corps de militaires décédés : humanisation des procédures

Réponse du ministère : Défense

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00719 posée par M. Albert Voilquin

Dépôt des propositions de citations ou de décorations au titre de la campagne 1939-1940

Réponse du ministère : Défense

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Albert Voilquin

Dépôt des propositions de citations ou de décorations au titre de la campagne 1939-1940

Réponse du ministère : Défense

25/08/1988
Pertinence
Question n° 0061A posée par M. Albert Voilquin

Effectifs de l'armée de l'air

La question a été retirée

19/05/1989
Pertinence